LA TOULOUSAINE
Présentation de la marque LA TOULOUSAINE
Déposée le 18 février 2003 par la société M. CUASANTE PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA TOULOUSAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA TOULOUSAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211856.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOULOUSAINE est expirée depuis le 18 février 2013.
M. CUASANTE PASCAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-31
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14